Une société de portefeuille peut-elle détenir le contrat?

Comment cela fonctionne

les deux échecs viennent d'une seule décision

Comment cela échoue, nommé d'avance

1. 01Le rachat hâtif, quand les coûts pèsent le plus
2. 02La déchéance pendant qu'une avance est en cours
3. 03Un gain imposable sans liquidités pour l'acquitter
4. 04Financer un contrat que le ménage ne peut soutenir
5. 05Utiliser le contrat sans jamais rembourser

Une société de portefeuille est une société comme les autres: elle peut donc détenir un contrat, le payer et être désignée pour en recevoir la somme. L'assureur, lui, cherche un intérêt assurable sur la tête de l'assuré ainsi qu'une signature appuyée par une autorité réelle, c'est-à-dire celle d'une personne réellement habilitée à engager la société.

Le coût ou le piège

Pour être exact. La structure se choisit d'abord et le contrat s'y place ensuite, ce qui est le bon ordre et rarement celui qui est suivi. Placer un contrat pour convenir à la protection, puis rebâtir le groupe autour de lui, est la façon dont un petit arrangement devient un arrangement coûteux, parce que chaque réorganisation faite après coup a son prix. Ce que ce capital aurait autrement rapporté à la société pendant qu'il reste immobilisé dans le contrat demeure une question distincte, que quel est le coût de renonciation lié au financement d'un contrat aborde directement.

Le mécanisme, étape par étape

cinq étapes, et vous pouvez vous arrêter

De la première conversation au contrat en vigueur

1. Une rencontre découverte de trente minutes, sans produit
2. Le dossier de convenance exigé avant toute recommandation
3. Une rencontre de conception, garanties présentées à part
4. La proposition et la tarification, décidées par l'assureur
5. Une révision annuelle une fois le contrat en vigueur

Lorsqu'un groupe possède déjà une société de portefeuille au dessus d'une société d'exploitation, la demande présentée à l'assureur exige que la société de portefeuille, à titre de proposante, démontre un intérêt assurable sur la tête de l'assuré, le plus souvent un administrateur, un actionnaire ou un employé clé du groupe, et qu'elle produise une résolution corporative autorisant l'achat, signée par la personne que les registres de la société elle même reconnaissent comme habilitée à l'engager. L'assureur vérifie ici uniquement l'autorité corporative, et non la stratégie corporative propre au groupe; il n'évalue absolument pas si loger le contrat dans la société de portefeuille et non dans la société d'exploitation est judicieux pour le groupe, mais seulement si les documents déposés devant lui sont dûment signés et si l'intérêt assurable invoqué est bel et bien réel.

Le financement s'écoule ensuite habituellement selon l'une de deux directions, selon l'entité qui génère les liquidités que la prime exige. Lorsque la société d'exploitation génère le revenu, elle verse couramment d'abord un dividende intersociétés à la société de portefeuille, laquelle acquitte ensuite la prime à partir de son propre compte, une étape qui garde le paiement de la prime lui même simple, même si elle dépend d'un flux de dividende décidé séparément, selon ses propres règles, avant même que la prime ne soit inscrite.

Une fois le contrat en vigueur, la société de portefeuille reçoit son propre relevé annuel directement de l'assureur, suit son propre coût de base rajusté sur le contrat, et demeure l'entité qui présenterait plus tard toute demande d'avance contre la valeur accumulée, puisque la société d'exploitation n'entretient aucune relation directe avec l'assureur dans un tel arrangement. Chaque démarche administrative subséquente, qu'il s'agisse d'un changement de bénéficiaire ou d'une demande d'illustration en vigueur, passe par la société de portefeuille à titre de propriétaire désignée, et non par l'entité du groupe qui finance réellement la prime au cours d'une année donnée.

Ce qui varie d'une structure de groupe à l'autre

s'il en manque une, la réponse est non

Quatre conditions préalables à tout le reste

1. 01Un surplus de liquidités durable, dans une année ordinaire
2. 02Un horizon mesuré en décennies plutôt qu'en années
3. 03Une place dans la situation d'ensemble du ménage
4. 04Un objectif clair pour le contrat lui-même

Le choix de la société désignée comme bénéficiaire, et non seulement celui de la société propriétaire du contrat, détermine quels livres reçoivent en définitive le capital-décès et le crédit théorique qui s'y rattache, et un groupe possédant une société de portefeuille au dessus de plus d'une société d'exploitation a parfois de bonnes raisons de désigner une société et non une autre, selon la façon dont les actions et la valeur du groupe sont organisées. La capacité d'un dividende intersociétés à circuler librement de la société d'exploitation vers la société de portefeuille dépend aussi de toute entente de financement déjà en place; un prêt consenti par un établissement financier ou une clause restrictive imposée par un autre prêteur au niveau de la société d'exploitation peut restreindre la remontée des liquidités vers la société de portefeuille, et un groupe qui avait simplement présumé que ce flux serait automatique peut voir cette présomption sérieusement mise à l'épreuve la toute première fois qu'il tente réellement de déplacer la somme concernée.

Le nombre de paliers dans le groupe varie lui aussi et compte: une société de portefeuille simple, placée directement au dessus d'une seule société d'exploitation, se comporte très différemment d'une structure comptant plusieurs sociétés de portefeuille superposées au dessus de plusieurs entités d'exploitation, puisque chaque palier additionnel constitue lui même une société dont les résolutions propres, les comptes propres et la déclaration fiscale propre doivent s'harmoniser avec ce que suppose l'arrangement d'assurance. Rien de tout cela n'est touché par la province où le groupe est enregistré; le droit corporatif et le droit de l'assurance provinciaux encadrent la façon dont les entités elles mêmes sont formées et dont le contrat est vendu, mais le choix parmi les entités déjà formées demeure une décision prise à l'intérieur du groupe, et non une décision que dicte le droit provincial.

Quoi demander, et à qui

Un avocat d'affaires, en révisant la structure existante du groupe avant qu'une demande ne soit signée, est en mesure de confirmer quelle entité devrait être la proposante et la bénéficiaire compte tenu de la façon dont les actions du groupe sont réellement organisées, et de signaler si les conventions entre actionnaires du groupe contiennent quoi que ce soit de pertinent pour un contrat détenu au niveau de la société de portefeuille. Séparément, le comptable du groupe devrait être consulté sur la façon dont le flux de dividende prévu pour financer la prime interagit avec la déduction accordée aux petites entreprises dont bénéficie la société d'exploitation, et avec les règles qui traitent différemment certains revenus de placement à l'intérieur d'une société une fois franchi un seuil déterminé, puisqu'un dividende intersociétés utilisé précisément à cette fin n'échappe pas du tout automatiquement à ces calculs. L'assureur lui même devrait être interrogé, sans détour, sur les documents corporatifs qu'il exige avant d'émettre le contrat, puisque la liste exacte varie d'un assureur à l'autre et que découvrir une exigence manquante en cours de sélection des risques ralentit bien inutilement tout le processus pour rien. Un groupe qui tient son livre de procès verbaux véritablement à jour, avec des résolutions autorisant les achats importants préparées par simple habitude de gestion, traverse généralement cette étape bien plus rapidement qu'un groupe désorganisé qui doit reconstituer sa propre autorité après coup, au moment précis où une demande se trouve déjà entre les mains d'un souscripteur pressé.

À qui cela importe le plus, et à qui cela importe le moins

le cycle d'utilisation du contrat

Financer, retirer, rembourser

1. 01La prime finance le contrat selon l'échéancier convenu
2. 02La valeur s'accumule selon les termes du contrat
3. 03L'assureur consent une avance sur contrat
4. 04L'intérêt court au profit de l'assureur
5. 05Le remboursement rétablit la capacité utilisée

Cette question importe le plus à un groupe qui fonctionne déjà par l'intermédiaire d'une société de portefeuille pour des raisons étrangères à l'assurance, le plus souvent la protection contre les créanciers ou la planification de la relève, puisque pour ce groupe la société de portefeuille existe déjà et que la seule décision restante consiste à savoir si c'est elle, plutôt que la société d'exploitation, qui devrait détenir ce contrat en particulier. Elle importe beaucoup moins à une entreprise individuelle ou non incorporée qui n'a jamais eu aucune société de portefeuille dans le portrait, puisque la question à laquelle répond précisément cette page ne se pose tout simplement pas tant qu'un groupe donné n'a pas plus d'une entité corporative distincte parmi lesquelles choisir.

Ce que cette page ne vous dira pas

Cette page explique comment une société de portefeuille fonctionne à titre de propriétaire, une fois qu'elle existe déjà à l'intérieur d'un groupe. Elle ne dit pas à un propriétaire d'entreprise si créer une société de portefeuille, là où aucune n'existe aujourd'hui, constitue une démarche judicieuse dans le seul but de détenir un contrat, puisque bâtir une structure corporative autour d'un achat d'assurance inverse l'ordre décrit à la section précédente et peut entraîner des conséquences juridiques et fiscales qui n'ont rien à voir avec l'assurance elle même. Cette question relève entièrement d'un avocat d'affaires et du comptable du groupe travaillant ensemble, avant même que toute demande ne soit préparée, et non de l'assureur ni de cette page, puisque ni l'assureur ni une page rédigée pour un lectorat général ne peuvent évaluer sérieusement ce qu'un nouveau palier de structure corporative coûterait réellement au groupe par rapport à ce qu'il est censé résoudre au fond. Les décisions lentes vieillissent mieux que les décisions rapides.